NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR
Présentation de la marque NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR
Déposée le 17 mai 2006 par l'association loi 1901 Notre Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430398.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.
Notre Village a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Inscription le 1 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533478 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01
Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2610017 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11